Introduction

Vous voudrez bien trouver ci-après nos Conditions Générales. Elles sont toujours d’application si vous utilisez notre site web ou si placez commande via notre site web et comprennent des informations importantes pour vous comme acheteur. Lisez donc attentivement les Conditions Générales. Nous vous conseillons de sauvegarder ou d’imprimer les présentes conditions, de manière à ce que vous puissiez encore les consulter à un moment ultérieur.

Définitions

1 Ron Henze Mode : domiciliée à Lemmer et inscrite à la Chambre de Commerce sous le numéro 01053185 agissant sous le nom Ron Henze Mode.

2 Site web: le site web de Ron Henze Mode, à consulter via www.jilsen.com  et tous les domaines afférents.

3 Client(e): toute personne physique n’agissant pas de façon professionnelle ou comme entreprise concluant un Contrat avec Ron Henze Mode et/ou qui s’est enregistrée sur le site web.

4 Contrat: tout accord ou contrat en Ron Henze Mode et le Client, de quel contrat les Conditions Générales font intégralement partie.

5 Conditions Générales: les présentes Conditions Générales.

Applicabilité Conditions Générales

1. Les Conditions Générales sont d’application sur toutes les offres, sur tous les contrats et sur toutes les livraisons de Ron Henze Mode, sauf si mentionné autrement de manière explicite.

2 Si le Client reprend dans sa commande, sa confirmation ou sa communication comprenant l’acceptation, des stipulations ou des conditions qui en dérogent, ne sont pas reprises dans les Conditions Générales, celles-ci ne lient Ron Henze Mode que si et pour autant que celles-ci soient acceptées par écrit de manière explicite par Ron Henze Mode.

3 Au cas où, en plus des présentes Conditions Générales, aussi des conditions spécifiques de produit sou de services sont d’application, ces conditions sont aussi d’application, mais le Client peut dans ce cas toujours faire recours à la stipulation applicable étant la plus favorable pour lui.

Prix et informations

1 Tous les prix sur le site web et pour d’autres matériaux provenant de Ron Henze Mode sont la TVA inclue et autres taxes imposées par les pouvoirs publics.

2 Des frais d’expédition individuels ne sont pas comptés.

3 Le contenu du site web a été composé de manière minutieuse. Ron Henze Mode ne peut toutefois garantir que toute information sur le site web soit toujours complète et correcte. Tous les prix et autres informations sur le site web et pour d’autres matériaux provenant de Ron Henze Mode sont par conséquent sous réserve de fautes manifestes de programmation et de frappe.

4 La responsabilité de Ron Henze Mode ne peut être engagée pour des dérogations (de couleur) suite à la qualité d’écran.

Réalisation du contrat

1 Le Contrat est réalisé au moment d’acceptation par le Client de l’offre de Ron Henze Mode et de respect des conditions posées par Ron Henze Mode à cet effet.

2 Si le Client a accepté l’offre par voie électronique, Ron Henze Mode confirme immédiatement par voie électronique la réception de l’acceptation de l’offre. Aussi longtemps que la réception de cette acceptation n’est pas confirmée, le Client a la possibilité d’annuler le Contrat.

3 S’il s’avère que, lors de l’acceptation ou de la conclusion d’autre façon du Contrat par le Client, des données erronées sont fournies, Ron Henze Mode est habilitée à répondre à son obligation après avoir reçu les données correctes.

4 Au niveau légal, Ron Henze Mode peut s’informer si le Client est en mesure de répondre à ses obligations de paiement, mais aussi sur tous les faits et facteurs importants pour une conclusion justifiée du Contrat.  Si Ron Henze Mode a de bonnes raisons sur base de cet examen pour ne pas conclure le Contrat, elle est habilitée à refuser de manière motivée une commande ou une demande ou à lier des conditions particulières, comme le paiement d’une avance, à la réalisation.

5 Ron Henze Mode est habilitée à refuser des commandes de clients agissant dans l’exercice de leur profession ou d’entreprise.

Enregistrement

1 Afin de pouvoir utiliser de façon optimale le site web, le Client peut s’enregistrer à l’aide du formulaire d’enregistrement/la possibilité d’enregistrement de compte sur le site web.

2. Lors de la procédure d’enregistrement, le Client choisit un nom d’utilisateur ainsi qu’un mot de passe, avec lesquels il peut se connecter sur le site web après l’enregistrement. Le Client est responsable lui-même du choix d’un mot de passe suffisamment fiable.

3 Le Client est tenu de garder son nom d’utilisateur et son mot de passe de manière confidentielle. Ron Henze Mode n’est pas responsable de l’abus des données de connexion et peut toujours partir du principe qu’un Client, qui s’est enregistré sur le site web, est réellement ce Client. Tout ce qui se passe via le compte du Client ressort de la responsabilité et du risque du Client.

4 Si le Client sait ou suppose que ses données de connexion ont abouti entre les mains de personnes non autorisées, il est tenu de modifier au plus vite son mot de passe et/ou d’en aviser Ron Henze Mode, de manière à ce que Ron Henze Mode puisse prendre les mesures appropriées.

Réalisation du Contrat

1 Dès que la commande a été reçue par Ron Henze Mode, Ron Henze Mode expédie le plus vite possible les produits tenant compte de l’alinéa 3 du présent article.

2 Ron Henze Mode est habilitée à faire appel à des tiers lors de la réalisation des obligations résultant du Contrat.

3 Sur le site web, il est précisé clairement avant la conclusion du Contrat de quelle façon la livraison aura lieu et dans quel délai les produits seront livrés. Si aucun délai de livraison n’est convenu ou mentionné, les produits seront en tout cas livrés dans les 30 jours.

4 Si Ron Henze Mode ne peut livrer les produits dans le délai convenu, elle en avise le Client. Dans ce cas, le Client peut accepter une autre date de livraison ou bien il a la possibilité d’annuler gratuitement le Contrat.

5 Ron Henze Mode conseille le Client de contrôler les produits livrés et de communiquer les défauts parus lors de livraison, et ce au plus vite, de préférence par écrit ou par e-mail. Veuillez vous référer à l’article relatif à la garantie et la conformité.

6 Dès que les produits à livrer sont livrés à l’adresse de livraison communiquée, le risque de ces produits concernés est transféré au Client. S’il est convenu autrement de manière explicite, le risque est déjà transféré plus vite au Client. Si le Client décide de retirer les produits, le risque est transféré au Client au moment de la transmission des produits.

7 Ron Henze Mode est habilitée à livrer un produit similaire de qualité similaire au produit commandé, si ce dernier ne peut plus être livré. Alors, le Client est habilité à annuler gratuitement le contrat et à renvoyer gratuitement le produit.

Droit de révocation

1 Le Client est habilité à annuler gratuitement et sans communication de raison, le Contrat conclu à distance avec Ron Henze Mode dans les 14 jours calendriers suivant la réception du produit. Le délai prend cours le jour après que Client, ou un tiers désigné par lui n’étant pas le transporteur, ait reçu le produit, ou :

  • Si le Client a reçu plusieurs produits dans une même commande : le jour auquel le Client, ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier produit.
  • si la livraison d’un produit comprend de divers envois ou parties : le jour auquel le Client ou un tiers désigné par lui, a reçu le dernier envoi ou la dernière partie.
  • Lors de contrats pour livraison régulière de produits pendant une certaine période : le jour auquel le Client ou un tiers désigné par lui, a reçu le premier produit.

2 Uniquement les frais directs pour le renvoi sont pour compte du Client. Par conséquent, le Client paye lui-même les frais de renvoi. SI ces frais sont supérieurs au tarif régulier de la poste, Ron Henze Mode donne une estimation de ces frais.

Des éventuels frais payés par le Client pour le renvoi et le paiement du produit seront entièrement remboursés au Client lors de la réception du renvoi.

3 Pendant le délai de révocation précisé dans l’alinéa 1, le Client traitera de façon minutieuse le produit ainsi que l’emballage. Le Client n’ouvrira l’emballage et n’utilisera le produit pour autant que ceci soit nécessaire pour vérifier la nature les caractéristiques et le fonctionnement des produits. A cet effet, le point de départ est que cette inspection ne peut dépasser ce que le Client ferait dans un magasin physique.

4 Le Client est le seul responsable de la diminution de valeur du produit si ceci est la suite d’une façon de traitement du produit dépassant ce qui est autorisé dans l’alinéa précédent.

5 Le Client peut annuler le Contrat conformément à l’alinéa 1 du délai précisé dans le présent article au moyen du formulaire-modèle pour révocation à envoyer par voie électronique à Ron Henze Mode, ou communiquer de manière explicite à Ron Henze Mode qu’il renonce à l’achat. Dans le cas d’une communication par voie électronique, Ron Henze Mode confirme la réception de cette communication. Après dissolution, le Client dispose encore de 14 jours pour renvoyer le produit. Il est également possible de renvoyer immédiatement le produit dans le délai précisé dans l’alinéa 1 du présent article au moyen du formulaire-modèle pour révocation ou si une autre déclaration explicite pour révocation est jointe.

Les produits peuvent êtres renvoyés à:

Ron Henze Mode
Kadijk 9
8531 XH, Lemmer
Hollande

6 Les montants payés (d’avance) par le Client seront remboursés au plus vite, toutefois au plus tard dans les 14 jours suivant la dissolution du Contrat, au Client de la même façon que le Client a payé la commande. Si le Client a opté pour une méthode de livraison plus chère que la livraison standard normale, Ron Henze Mode n’est pas tenue de rembourser la méthode plus chère.

Sauf si Ron Henze Mode propose de retirer le produit, Ron Henze Mode peut attendre avec le remboursement jusqu’au moment où Ron Henze Mode a reçu le produit ou jusqu’au moment où le Client prouve qu’il a renvoyé le produit, selon le moment plus tôt.

7 Sur le site web, des informations sont clairement mentionnées avant la conclusion du Contrat sur l’applicabilité ou non du droit de révocation et autre éventuelle procédure souhaitée.

Paiement

1 Le Client est tenu d’effectuer les paiements à Ron Henze Mode selon les modes de paiement indiqués dans la procédure de commande et éventuellement sur le site web. Ron Henze Mode est libre au niveau du choix de l’offre de modes de paiement et ces derniers peuvent changer parfois. En cas de paiement après livraison, le Client respecte le délai de paiement de 14 jours prenant cours le lendemain de la livraison.

Garantie et conformité

1 Ron Henze Mode garantit que les produits répondent au Contrat, aux spécifications mentionnées dans l’offre, aux exigences raisonnables en matière de qualité et/ou d’utilité et aux dispositions légales existantes à la date de réalisation du contrat et/ou aux prescriptions des pouvoirs publics. S’il est spécifiquement convenu, Ron Henze Garantit également que le produit est approprié à une autre utilisation que normale.

2 Une garantie fournie par Ron Henze Mode, par un fabricant ou un importateur, n’ôte rien aux droits légaux et aux exigences que le Client a déjà sur base du Contrat et qu’il peut invoquer sur base de ce dernier.

3 Si le produit livré ne répond pas au Contrat, alors le Client peut en informer Ron Henze Mode dans un délai raisonnable après qu’il ait constaté le défaut.

4 Si Ron Henze Mode estime la réclamation comme fondée, les produits pertinents sont réparés, remplacés ou remboursés après concertation avec le Client. Le remboursement total est égal au prix que le Client a payé pour le produit. Le présent article n’empêche pas un recours à une éventuelle indemnité.

Procédure de réclamation

1 Si le Client a une réclamation au sujet d’un produit (conformément à l’article de garantie et conformité) et/ou d’autres aspects de la prestation de services émanant de Ron Henze Mode, il peut introduire une réclamation par téléphone, par e-mail ou par courrier ordinaire. Veuillez voir les coordonnées reprises en fin des Conditions Générales.

2 Ron Henze Mode donne au plus vite, mais en tout cas dans les 7 jours suivant la réception de la réclamation, une réaction relative à la réclamation concernée. S’il n’est pas encore possible de donner une réaction sur le contenu ou définitive, Ron Henze Mode fera parvenir dans les 7 jours suivant la réception de la réclamation une confirmation et indiquera le délai dans lequel Ron Henze Mode pourvoit de donner une réaction sur le contenu ou définitive à la réclamation du Client.

Données personnelles

1. Ron Henze Mode traite les données personnelles du Client conformément à la police vie privée reprise sur le site web.

Stipulations finales

1 Le droit néerlandais est d’application sur le Contrat.

2 Pour autant qu’il ne soit pas autrement prescrit par des dispositions impératives, tous les différends qui pourraient survenir suite au Contrat sont soumis au juge néerlandais compétent dans l’arrondissement, où Ron Henze Mode est domiciliée.

3. Si une stipulation dans les présentes Conditions Générales paraît être nulle, ceci ne compromet pas la validité de la totalité des présentes Conditions Générales. Dans ce cas, les Parties définiront une nouvelle stipulation à titre de remplacement, par laquelle la forme de la stipulation originale est au maximum respectée en ce qui concerne l’objectif de cette dernière.

4 Le terme ‘par écrit’ dans les présentes Conditions Générales sous-entend la communication par e-mail et par télécopie, à condition que l’identité de l’expéditeur et l’intégrité de l’e-mail soient définies de manière suffisante.

Données de contact

Si vous auriez questions, des réclamations ou des remarques après la lecture des présentes Conditions Générales, n’hésitez surtout pas à nous contacter par écrit ou par e-mail.

Ron Henze Mode
Kadijk 9
8531 XH, Lemmer
Tél 0514-563560
e info@ronhenze.nl
CCI 01053185
TVA NL801307533B01